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Marques déposées par BAHUAUD MICHEL
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MUSQUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSQUET
BAHUAUD MICHEL

Numéro de dépôt :
95588756
Date de dépôt :
18/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2005

Présentation de la marque MUSQUET

Déposée le 18 septembre 1995 par BAHUAUD MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est BAHUAUD MICHEL, domicilié(e) 12 RUE DES ROIS, 44330 VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAHUAUD MICHEL - France.

La marque MUSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSQUET est expirée depuis le 18 septembre 2005.

BAHUAUD MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : M. LEBRETON , OLIVIER DE CLISSON CELLIER DE CLISSON , MICHEL SERVIN , LDB , LOUIS D'AUBAC , DUHIL , CHATEAU DES ROIS DOMAINE DES ROIS , M. KERBRETON , THE MUSCADET SERVICE , CONFRERIE VINEUSE DE LA VALLEE ROYALE


BAHUAUD MICHEL - 12 RUE DES ROIS, 44330 VALLET - France


BAHUAUD MICHEL - France


Inscription le 18 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388966 - Publication au BOPI 2004-03-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Café, thé, bières, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.